Contrats de recherche

« Encadrer les technologies quantiques« 

Raphaël Maurel (CREDIMI)

Convention de mise en délégation à l’Institut universitaire de France

Chaire innovation Junior (1er octobre 2024 – 30 septembre 2029) – Présentation de la chaire

« La privatisation de la politique criminelle » ou PANOPTIQUE

Maxime Lassalle (CREDIMI)

Convention avec la région Bourgogne Franche-Comté (ANER) (11 septembre 2023 – 10 septembre 2026)

« L’exécution des décisions en matière environnementale »

Emmanuelle Juen (CREDIMI) et Aurélie Tomadini (CREDESPO)

Contrat de recherche conclu avec l’Institut des Études et de la Recherche sur le droit et la Justice (IERDJ), pour une durée de 3 ans (mai 2024 – mai 2027)

« Globalisation, Régulation, Souveraineté et Innovation en santé » ou GRSI

Mathieu Guérriaud (CREDIMI)

Convention avec la région Bourgogne Franche-Comté (Amorçage) (1er septembre 2022 – 31 août 2025)

« Analyse de l’élaboration du droit international du numérique » ou ALADIN

Raphaël Maurel (CREDIMI)

Convention avec la région Bourgogne Franche-Comté (ANER) (1er septembre 2022 – 31 août 2025)

« L’impact des traités d’investissement sur les flux d’investissements directs étrangers : Une nouvelle approche par la prise en compte des règles de droit des traités »

Catharine TITI (CREDIMI) avec Alain PIROTTE (Professeur en économie, Université Paris II Panthéon-Assas).

Contrat de recherche conclu avec le GIP Mission de recherche Droit et Justice, Ministère de la justice, durée 28 mois (avril 2017-août 2019)

« Les contrats de l’industrie des énergies renouvelables » ou ENERJURIS

Clotilde Jourdain-Fortier (CREDIMI)

Convention avec la région Bourgogne Franche-Comté (Amorçage) (1er octobre 2018 – 30 septembre 2021)

« La permanence et l’évolution des sources du droit chinois »

Xiao-Ying LI (CREDIMI)

ACI « Jeunes chercheurs » du ministère français de la Recherche (ACI n°67034) (Septembre 2000 – août 2003)