« L’Avenir du droit international des câbles sous-marins » Jeudi 19 juin 2025, Colloque organisé par le Crédimi en partenariat avec IUF et l’UBE

Aujourd’hui, quand on parle d’Internet ou de mondialisation numérique, on pense souvent au cloud, aux satellites ou à la 5G. Mais en réalité, plus de 95 % de nos communications internationales passent… sous la mer. Grâce aux câbles sous-marins. Invisibles, mais essentiels, ils constituent la colonne vertébrale de notre monde connecté. Et pourtant, le droit qui les encadre est parfois dépassé. Alors, quelle évolution peut-on attendre du droit international des câbles sous-marins ?

Devenus une infrastructure stratégique mondiale, leur cadre juridique est encore trop limité. À l’avenir, le droit international devra évoluer pour répondre à trois priorités : sécuriser ces infrastructures, protéger la souveraineté des États, et intégrer les enjeux écologiques. »

« En somme, l’avenir du droit des câbles sous-marins est un miroir de notre époque : il devra concilier liberté, sécurité et durabilité. »

Thèmes abordés pour susciter la réflexion à l’aune de l’actualité :

09:30 RAPPORTS INTRODUCTIFS
UNE RAPIDE HISTOIRE DU DROIT INTERNATIONAL DES CÂBLES SOUS-MARINS
UNE GÉOPOLITIQUE DES CÂBLES SOUS-MARINS

10:30 LES CÂBLES SOUS-MARINS, DES OBJETS ÉCONOMIQUES
LES CONSÉQUENCES DE LA PRIVATISATION DES CÂBLES SOUS-MARINS PAR LES GAFAM
LE RÔLE DES CÂBLES SOUS-MARINS À L’ÈRE DE L’IA
LES ENJEUX DE TRANSFERTS DE DONNÉES PERSONNELLES

14:00 LES CÂBLES SOUS-MARINS, DES OBJETS STRATÉGIQUES
L’ACCÈS DES ÉTATS ENCLAVÉS AUX CÂBLES SOUS-MARINS
QUELLE(S) POLITIQUE(S) EUROPÉENNE(S) DES CÂBLES SOUS-MARINS ?
LES CÂBLES SOUS-MARINS ONT-ILS UN AVENIR À L’ÈRE QUANTIQUE ?

16:30 FAUT-IL FAIRE ÉVOLUER LE DROIT INTERNATIONAL DES CÂBLES SOUS-MARINS ?
LA PRISE EN COMPTE DES CÂBLES SOUS-MARINS PAR LE DROIT INTERNATIONAL DE L’ENVIRONNEMENT
LA RESPONSABILITÉ INTERNATIONALE DES ÉTATS POUR DOMMAGE CAUSÉ À UN CÂBLE SOUS-MARIN
QUELLE GOUVERNANCE INTERNATIONALE DÉDIÉE AUX CÂBLES SOUS-MARINS?

Programme détaillé du colloque ici:

https://credimi.ube.fr/wp-content/uploads/2025/04/Programme-Colloque-cables-sous-marins_cpd.pdf

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